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Bruits

Les travaux bruyants (bricolage, tonte, etc...) ne sont autorisés que :

  • les jours de semaine de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30

  • les samedis : 9h à 12h et 15h à 19h

  • les dimanches et fériés : 10h à 12h

 

Extraits de l'arrêté préfectoral n°2009-297 du 28 avril 2009. 

Section 6 : PROPRIETES PRIVEES

 

Article 10

Les occupants des locaux d'habitation ou de leurs dépendances doivent prendre toutes précautions pour que le voisinage ne soit pas gêné par les bruits émanant de ces locaux tels que ceux provenant d'appareils de diffusion sonore, de télévision, d'instruments et appareils de musique, appareils électroménagers, appareils de climatisation ainsi que ceux résultant du port de chaussures bruyantes, de la pratique d'activités et de jeux non adaptés à ces locaux.

Les bruits émis à l'intérieur des propriétés audibles de l'extérieur et portant atteinte à la tranquilité du voisinage par leur durée, leur intensité ou leur caractère répétitif sont interdits.

Article 11

Les travaux momentanés de rénovation, de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de porter atteinte à la tranquillité du voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que les tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, bétonnières ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que :
• de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures 30 à 19 heures 30 du lundi au vendredi,
• de 9 heures à 12 heures et de 15 heures à 19 heures le samedi,
• de 10 heures à 12 heures le dimanche et les jours fériés.

Article 13

Les propriétaires ou possesseurs de piscines privées sont tenus de prendre toutes mesures afin que les équipements ainsi que le comportement des utilisateurs ne constituent pas une source de nuisances sonores pour les riverains.

 

Section 7 : ANIMAUX DOMESTIQUES ET ELEVAGE

 

Article 14

Les détenteurs d'animaux domestiques et les propriétaires d'élevage sont tenus de prendre toutes les mesures propres à éviter de porter atteinte à la tranquillité du voisinage.

 

Le Préfet du Val d'Oise, 28 Avril 2009.

QUADS ET AUTRES

Les véhicules à moteur sont interdits dans les espaces naturels et les chemins (saufs riverains).