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Commissions

Les élus participent à différentes commissions.

COMMISSIONS OBLIGATOIRES : 

Caisses des Ecoles
Titulaires représentant la municipalité :
- M. Giroud (président de droit)
- M. Dauvergne
Suppléante représentant la municipalité :
- E.Aguilay

Conseil d’Ecole
Titulaires représentant la municipalité : 
- M. Giroud (président de droit)
- M. Dauvergne

Suppléante représentant la municipalité :
- E.Aguilay

Plan Local d'Urbanisme (PLU)
titulaires:
-A.Vaillant
-M.Boulon
-M.Dauvergne

Suppléants:
-F.Zaoui, J.J Barreaux

 


Commission Communale d’Action Sociale (CCAS)

-          Président de droit : Marc GIROUD
-          Élus désignés par le Conseil municipal : Laëtitia ERMERY, Mylène BOULON, Francine WLODARCZYK
-          Autres membres désignés : Monique CLOLUS, Colette MOREAU, Françoise GERMAIN, François VIAL

Commission Communale des impôts directs
Objet : Mise à jour des bases des taxes locales et de la liste des assujettis à la taxe professionnelle.
Composée d’un représentant des services fiscaux, du Maire ou d’un adjoint délégué (président), de 6 titulaires et 6 suppléants (conseillers municipaux et autres contribuables) nommés par les services fiscaux. 

Commission des Marchés publics
Objet : Commission d’ouverture des réponses aux appels d’offres et de désignation des titulaires de marchés.
Titulaires : 
- M. Giroud (président de droit)
- A. Vaillant
- M. Dauvergne
- M.Boulon

Suppléants représentant la municipalité :
- F.Zaoui
- J.J. Barreaux

Comité National d’Action Sociale (CNAS) 
Objet : Aide sociale du personnel municipal.
Titulaire : M.Dauvergne

 

COMMISSION FACULTATIVE : 

Commission Ecole 
- M. Dauvergne
- E.Aguilay

 

Intercommunalité

La commune participe à différents organismes intercommunaux ou départementaux.
Ces syndicats permettent de fédérer les besoins et les moyens des communes afin de traiter des sujets d’ordre collectif.

Communauté de communes  Sausseron Impressionnistes (CCSI)
Délégués titulaires : M. Giroud
Déléguée suppléante: M. Dauvergne

Parc Naturel régional du Vexin français (PnrVf)
Délégué titulaire : M. Giroud
Délégué suppléant : E.Porte

Syndicat Mixte Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères (SMIRTOM) 
A présent de la compétence de la communauté de communes
Délégué pour la commune : E.Porte
Délégué suppléant: F.Zaoui

Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Eaux Usées (SICTEU) 

Objet: assainissement

Délégués : M.Giroud, F.Zaoui, S.Corvisier
Délégués suppléanst: A.Vaillant, JJ.Barreaux

Syndicat intercommunal pour l’Aménagement de la Vallée du Sausseron (SIAVS)
Objet : entretien de la rivière
Délégués titulaires : A. Vaillant, J.J Barreaux
Délégué suppléant : M.Giroud

Syndicat Mixte d'Étude et de Réalisation du Contrat de la Vallée du Sausseron (SMERCVS)
Objet : bassin de la rivière
Délégués titulaires : A. Vaillant, J.J Barreaux
Délégué suppléant : M.Giroud

Syndicat intercommunal de l’Epine du Buc
Objet : gestion et distribution de l’eau potable
Délégués titulaires : S.Corvisier, F. Zaoui
Délégué suppléant: J.J. Barreaux,

Syndicat mixte départemental d’électricité, du gaz et des télécommunications du Val d’Oise 
Objet : gestions des réseaux en domaine public
Délégué titulaire : F. Zaoui
Délégué suppléant: J.J.Barreaux

Syndicat Intercommunal de Transport d’Elèves (SITE) 
Objet : transport pour le collège d’Auvers sur Oise
Délégués titulaires : J.J. Barreaux, D. Diamoro,
Délégués suppléants : E.Aguilay, L.Ermery

Syndicat Mixte d’Etude et de Réalisation du Contrat de la Vallée du Sausseron (SMERCVS) 
Objet : Etude et surveillance de la rivière et du bassin versant
Délégués titulaires : A. Vaillant, J.J Barreaux
Délégués suppléants: M.Giroud

Syndicat intercommunal d’assainissement autonome 
Objet : Contrôle et validation des assainissements autonomes
Délégués titulaires :  F. Zaoui
Délégués suppléants : A. Vaillant, D.Diamoro

 


Syndicats

La commune participe à différents syndicats, organismes intercommunaux ou départementaux.
Ces syndicats permettent de fédérer les besoins et les moyens des communes afin de traiter des sujets d’ordre collectif.

Communauté de communes de la Vallée du Sausseron
Délégués titulaires : M. Giroud, M. Dauvergne
Délégués suppléants: F. Zaoui, V. Borges

Représentant au bureau de la Communauté de communes de la Vallée du Sausseron
Délégué titulaire : M. Giroud
Délégué suppléant: M.Dauvergne

Parc Naturel régional du Vexin
Délégué titulaire : M. Giroud
Délégué suppléant : F. Zaoui

Syndicat Mixte Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères (SMIRTOM)
A présent de la compétence de la communauté de communes
Délégué pour la commune : F. Zaoui
Délégué suppléant: M. Giroud

Syndicat intercommunal pour l’aménagement et l’assainissement du Sausseron
Objet : entretien de la rivière
Délégués titulaires : A. Vaillant, S. Pichery
Délégué suppléant : J.J. Barreaux

Syndicat intercommunal de l’Epine du Buc
Objet : gestion et distribution de l’eau potable
Délégués titulaires : J.J. Barreaux, F. Zaoui
Délégué suppléant: M. Giroud

Syndicat mixte départemental d’électricité, du gaz et des télécommunications du Val d’Oise
Objet : gestions des réseaux en domaine public
Délégué titulaire : F. Zaoui
Délégué suppléant: S. Pichery

Syndicat Intercommunal de Transport d’Elèves (SITE)
Objet : transport pour le collège d’Auvers sur Oise
Délégués titulaires : J.J. Barreaux, F. Zaoui
Délégués suppléants : D. Diamoro, C. Moreau

Syndicat Mixte d’Etude et de Réalisation du Contrat de la Vallée du Sausseron (SMERCVS)
Objet : Etude et surveillance de la rivière et du bassin versant
Délégués titulaires : A. Vaillant, S. Pichery
Délégués suppléants: J.J. Barreaux

Syndicat intercommunal d’assainissement autonome
Objet : Contrôle et validation des assainissements autonomes
Délégués titulaires : A. Vaillant, F. Zaoui
Délégués suppléants : J.J. Barreaux, M. Giroud